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Durée des vacances : temps partiel

Les travailleurs à temps partiel ont droit à des jours de vacances proportionnellement à leurs prestations.

En d’autres termes, le travailleur à mi-temps a droit à 10 jours de vacances, qu’il peut prendre aux moments où il travaille habituellement.

Le travailleur a toujours été occupé à temps partiel

Dans cette hypothèse, le travailleur a droit à 4 semaines de vacances si ses prestations ou les périodes assimilées entrant en ligne de compte couvrent l’entièreté de l’exercice de vacances.

Exemple

Le travailleur est occupé durant tout l’exercice de vacances à raison de 5 jours par semaine et de 4 heures par jour : au cours de l’année de vacances, il a droit à 4 semaines de vacances, soit 20 jours de 4 heures chacun.

Le travailleur est occupé durant tout l’exercice de vacances à raison de 3 jours par semaine : durant l’année de vacances, il peut prétendre à 4 semaines de vacances, soit 4 x 3 jours ou 12 jours de vacances.

Le travailleur passe d’un temps plein à un temps partiel

Dans cette hypothèse, le nombre de jours se calcule sur la base des prestations de travail et des jours assimilés de l’exercice de vacances, ramenés au régime de travail applicable au moment où le travailleur prend ses vacances.

Exemple

Le travailleur a presté tout l’exercice de vacances à temps plein (38 heures par semaine). Ceci représente une moyenne de 7,6 heures par jour. Durant l’année de vacances, il ne travaille que 20 heures par semaine. Sur la base de ses prestations au cours de l’exercice de vacances, il a droit à 20 jours de congé (5 jours par semaine) ou 152 heures (20 x 7,6).

Il faut convertir ce résultat en tenant compte des prestations à temps partiel, c-à-d. 152 heures x 20/38 = 80 heures.

Ces heures peuvent être prises en tenant compte de la durée hebdomadaire ou journalière de travail. Si le travailleur preste par exemple 4 heures par jour, cela revient à 80 heures, soit 20 jours à 4 heures.

Le travailleur passe d’un temps partiel à un temps plein

Le travailleur a droit à un nombre de jours de vacances payées proportionnellement à ses prestations durant l’exercice de vacances. Il faut multiplier le nombre de jours de vacances auquel il aurait eu droit s’il avait travaillé à temps plein pendant l’exercice de vacances, par une fraction qui traduit le rapport de l’occupation entre l’exercice de vacances et l’année de vacances.

Exemple

Le travailleur est occupé à temps partiel (20 heures par semaine) durant tout l’exercice de vacances. Durant l’année de vacances, il travaille à temps plein à raison de 38 heures par semaine.

S’il avait eu des prestations à temps plein durant l’exercice de vacances, il aurait droit à 20 jours de vacances. En partant d’une durée journalière moyenne de 7,6 heures de travail, il peut théoriquement prétendre à 152 heures de vacances.

Compte tenu des prestations à temps partiel, il faut multiplier le résultat par 20/38. Le travailleur aura donc droit à 80 heures, soit 10 jours à temps plein.

Le travailleur passe d’une occupation à temps partiel à une autre occupation à temps partiel

Pour le passage d’un régime à temps partiel à une autre, il faut cumuler les deux règles citées ci-dessus. Il faut d’abord calculer le droit aux jours de vacances en fonction des mois de prestations à temps plein durant l’exercice de vacances.

Ensuite, il faut multiplier le nombre de jours entiers de vacances par la fraction représentant le rapport prestations à temps partiel/temps plein durant l’exercice de vacances. Cependant, la fraction ne peut dépasser le rapport entre le temps partiel et le temps plein qui existe au moment de la prise de vacances durant l’année de vacances. En effet, les jours de congé ne peuvent se prendre qu’au moment où le travailleur devrait normalement prester. En cas de passage d’un type de temps partiel à un autre comptant moins d’heures de prestations, le travailleur peut prendre moins de jours de vacances aux jours auxquels il devrait normalement travailler.

Exemple 1

Le travailleur travaille à temps partiel (20 heures par semaine) durant tout l’exercice de vacances. L’année de vacances, il augmente ses prestations (24 heures par semaine). La durée de travail normale à temps plein est de 38 heures par semaine.

Sur la base des prestations à temps partiel, il devrait avoir droit à 20 jours de vacances à raison de 5 jours par semaine. Les prestations journalières moyennes à temps plein s’élèvent à 7,6 heures, ce qui représente 152 heures de vacances.

Pour savoir combien cela représente à temps partiel, il faut multiplier le nombre d’heures de vacances par le rapport temps partiel/temps plein durant l’exercice de vacances.

Concrètement, cela donne : 152 heures x 20/38, soit 80 heures ou 10 jours à temps plein, à prendre aux périodes normales de travail.

Exemple 2

Durant tout l’exercice de vacances, le travailleur fournit des prestations à temps partiel (24 heures par semaine). Durant l’année de vacances, il réduit ses prestations (20 heures par semaine). La durée normale du travail à temps plein est de 38 heures par semaine.

Ce qui précède donne dans le cas précis qui nous occupe : 152 heures x 24/38 = 96 heures. MAIS, la fraction 24/38 est plus grande que 20/38. Il faut DONC appliquer ce second calcul. L’intéressé aura donc droit à 80 heures de vacances (152 x 20/38) à prendre durant des périodes normales de prestations.

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