La durée des vacances dépend, pour chaque ouvrier, du nombre de jours prestés ou assimilés au cours de l’exercice de vacances.

C’est l’Office national des Vacances annuelles ou la caisse des vacances compétente qui calcule la durée des vacances.

Le calcul du nombre de jours de vacances se fait à l’aide de la formule et du tableau suivant, par rapport au nombre de jours prestés et assimilés.

Première étape

Pour chaque situation de travail au cours de l’exercice de vacances, il faut additionner les jours normaux prestés et les jours d’inactivité qui entrent en ligne de compte avant de les convertir vers le régime normal de la semaine des 5 jours. Il faut ensuite multiplier le résultat par la durée de travail effective par rapport au nombre d’heures de prestations d’un travailleur à temps plein, suivant la formule A x 5/R x Q/S.

Dans laquelle :

• A = le nombre total de jours prestés et assimilés;
• R = le nombre moyen de jours que le travailleur est censé prester par semaine en vertu de son contrat;
• Q = le nombre moyen d’heures que le travailleur est censé travailler par semaine, sur la base de son contrat;
• S = le nombre moyen d’heures qu’un travailleur à temps plein est censé prester par semaine.

Le résultat ainsi obtenu est un chiffre à deux décimales. Il ne faut pas tenir compte des décimales inférieures à 50. Lorsque le résultat donne des décimales supérieures ou égales à 50, il faut arrondir à l’unité supérieure.

Deuxième étape

Il faut ensuite comparer le résultat obtenu au tableau repris ci-après. Il s’agit du nombre de jours converti vers un régime de travail à temps plein de 5 jours par semaine.

Nombre de jours prestés et assimilés	Nombre de jours de vacances effectifs(régime de 5 jours)
Nombre de jours prestés et assimilés	Nombre de jours de vacances effectifs(régime de 5 jours)
231 et plus	20
de 221 à 230	19
de 212 à 220	18
de 202 à 211	17
de 192 à 201	16
de 182 à 191	15
de 163 à 181	14
de 154 à 162	13
de 144 à 153	12
de 135 à 143	11
de 125 à 134	10
de 106 à 124	9
de 97 à 105	8
de 87 à 96	7
de 77 à 86	6
de 67 à 76	5
de 48 à 66	4
de 39 à 47	3
de 20 à 38	2
de 10 à 19	1
de 0 à 9	0

Exemple

Un ouvrier entre au service de l’employeur le 1er août 2008. Il n’avait pas encore travaillé avant cette date. Au total, il a presté 120 jours de travail en 2008. Il travaille 4 jours par semaine à raison de 27 heures.

L’application de la formule donnera : 120 x 5/4 x 27/38 = 106,58 ~ 107.

Le tableau nous indique que 109 jours de prestations donnent droit à 9 jours de vacances.

Ces vacances, il peut les prendre en 2009.